Puis-je utiliser le slogan d'une autre entreprise pour ma campagne publicitaire?
Septembre 5, 2023 | 50,00 EUR | répondu par Robert Lehmann
Cher avocat spécialisé en droit des marques,
Je m'appelle Selma Wolf et je suis la directrice d'une petite entreprise spécialisée dans la mode durable. Pour notre prochaine campagne publicitaire, nous avons développé un slogan qui correspond parfaitement à notre entreprise et qui représente au mieux nos valeurs et nos produits. Cependant, nous avons constaté qu'une grande entreprise utilise déjà un slogan similaire.
Nous ne sommes pas sûrs si nous avons le droit d'utiliser légalement le slogan de l'autre entreprise pour notre campagne publicitaire. Nous ne voulons pas prendre de risques juridiques et aimerions savoir si nous pouvons utiliser notre slogan tel que prévu.
Notre crainte est que l'autre entreprise engage des poursuites judiciaires contre nous si elle découvre que nous utilisons leur slogan à des fins publicitaires. Nous voulons éviter d'être impliqués dans un litige et cherchons donc des solutions claires et légales à notre problème.
Pouvez-vous nous éclairer sur notre droit d'utiliser le slogan de l'autre entreprise pour notre campagne publicitaire ? Si ce n'est pas possible, quelles alternatives s'offrent à nous et comment pouvons-nous nous assurer de ne pas enfreindre la loi ?
Nous vous remercions d'avance pour votre aide et vos conseils.
Cordialement,
Selma Wolf
Chère Madame Wolf,
Je vous remercie de votre demande concernant le slogan pour votre campagne publicitaire. Il est compréhensible que vous vous inquiétiez de risquer des poursuites judiciaires de la part d'une autre entreprise si vous utilisez leur slogan. En matière de droit des marques, il est important de respecter les droits des autres entreprises et de ne pas commettre d'infractions.
En droit des marques, le principe de similitude des marques et de risque de confusion s'applique. Si le slogan que vous avez développé est trop similaire à celui de l'autre entreprise et qu'il existe un risque de confusion, vous pourriez effectivement rencontrer des problèmes juridiques. Dans un tel cas, l'autre entreprise pourrait engager des poursuites judiciaires contre vous pour mettre fin à la violation de leurs droits de marque.
Pour vous assurer de ne pas enfreindre la loi, je vous recommande de réaliser une recherche de marques. Cette recherche permettra de vérifier si le slogan que vous avez choisi est déjà protégé en tant que marque et s'il existe des similitudes avec des marques déjà existantes. Une telle recherche peut vous indiquer si vous pouvez utiliser le slogan en toute sécurité ou s'il pourrait y avoir des conflits avec d'autres propriétaires de marques.
Si vous découvrez que le slogan de l'autre entreprise est protégé et que vous ne pouvez donc pas l'utiliser, vous devriez envisager des alternatives. Par exemple, vous pourriez développer un slogan similaire mais clairement distinct de celui déjà existant. Il est important que votre nouveau slogan soit unique et ne présente aucun risque de confusion avec d'autres marques.
Je vous recommande également de consulter un avocat spécialisé en droit des marques pour obtenir un conseil professionnel. Un avocat pourra vous aider à minimiser les risques juridiques et vous accompagner dans le développement d'un slogan adapté à votre campagne publicitaire.
J'espère que ces informations vous seront utiles. Si vous avez d'autres questions ou si vous avez besoin d'une assistance professionnelle, je me tiens à votre disposition.
Cordialement,
Robert Lehmann, Avocat spécialisé en droit des marques
